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Documents types

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Phase IV : Adjudication et commande Version francophone Version néerlandophone

Annexes

1. Procès-verbal d’ouverture des offres Fichier Word En cours
2. Rapport d’analyse des offres Fichier Word En cours
3. Tableau des quantités rectifiées (à joindre au rapport d’analyse des offres si quantités rectifiées) Fichier Word En cours

4. Tableau servant de base au classement (à joindre au rapport d’analyse des offres si quantités en moins relevées par les soumissionnaires et reconnues exactes et admises)

Fichier Word En cours

Courriers-type

1. Demande d’information aux soumissionnaires pour la sélection Fichier Word En cours
2. Demande de justification de prix présumés anormaux (article 99 – au moins 4 offres) Fichier Word En cours
3. Demande de justification de prix unitaires présumés anormaux (article 21) Fichier Word En cours
4. Demande de prolongation du délai de validité des offres     Fichier Word En cours
5.1. Notification d’attribution du marché – soumissionnaire non sélectionné Fichier Word En cours
5.2. Notification d’attribution du marché – soumissionnaire dont l’offre est irrégulière Fichier Word En cours
5.3. Notification d’attribution du marché – soumissionnaire non choisi Fichier Word En cours
5.4. Notification d’attribution du marché – soumissionnaire retenu + Lettre de commande SI PAS DE STANDSTILL Fichier Word En cours
5.5. Lettre de commande SI STANDSTILL Fichier Word En cours

 

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